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Brevet européen · EP2274029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274029
Numéro de demande
EP09737821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
2 nov. 2011
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 08008353 02.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/002806 17.04.2009
Publication PCT
WO2009/132777 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstrasse 50, 65926 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

HARMS, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

RAAB, Steffen

65926 Frankfurt am Main, DE

WEBBER, Dominic, George

Cambridge CB1 7TT, GB

HOWARTH, James, Robert

Cambridge CB4 5ER, GB

BECKETT, Trevor, John

Cambridge CB4 6DZ, GB

GRAY, Geoffrey, Philip

Herts HP4 2EG, GB

CROSS, John, David

Coventry CV5 8GJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.