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Brevet européen · EP2274032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274032
Numéro de demande
EP09737822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
1 août 2012
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
EP 08008352 02.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/002808 17.04.2009
Publication PCT
WO2009/132778 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

HARMS, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

HORWARTH, James, Robert, Stirling

Cambridge CB4 5ER, GB

COCKER, Robin, Craig

Yorkshire OL4 3AR, GB

GREGORY, George, Richard

Hertfordshire SG8 5DX, GB

CHARPENTIER, Anthony, Raymond

Warwick CV34 6JJ, GB

STREHL, Michael

92536 Pfreimd, DE

LEUSCHNER, Udo

93049 Regensburg, DE

BESENHARDT, Norbert

93158 Teublitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.