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Brevet européen · EP2274084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2274084
- Numéro de demande
- EP09729040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2009
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01F 3/04 (2006.01)B01F 7/00 (2006.01)B01F 7/16 (2006.01)B01F 7/22 (2006.01)B01F 13/08 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01F 15/06 (2006.01)C12M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 69977 P 19.03.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/006077 18.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/122310 08.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
- 5 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Inventeur
37127 Juhnde, DE
30173 Hannover, DE
37085 Goettingen, DE
34327 Korle, DE
37077 Goettingen, DE
Gloucestershire GL3 4PD, GB
F-13112 La Destrousse, FR
F-13720 La Bouilladise, FR
F-13124 Peypin, FR
F-13400 Aubagne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.