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Brevet européen · EP2274085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274085
Numéro de demande
EP09722174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 mars 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
12 sept. 2012
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B01F 3/04 (2006.01)
B01F 7/00 (2006.01)
B01F 7/16 (2006.01)
B01F 7/22 (2006.01)
B01F 13/08 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
B01F 15/06 (2006.01)
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/06 (2006.01)
Priorité
US 69977 P 19.03.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/005467 18.03.2009
Publication PCT
WO2009/115926 24.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 17 juil. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  7. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  8. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

1 entrée antérieure
  1. 12 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Inventeur

LUDWIG, Jens

D-37127 Juhnde, DE

REIF, Oscar-Werner

D-30173 Hannover, DE

GRELLER, Gerhard

D-37085 Goettingen, DE

KAHLERT, Wolfgang

D-34327 Korle, DE

PRADEL, Gunther

D-37077 Goettingen, DE

BATES, Michael

GL3 4PD, GB

BARBAROUX, Magali

13112, FR

BAUD, Stephane

13720, FR

GAY, Isabelle

Paypin 13124, FR

CHAUSSIN, Sebastien

Aubagne 13400, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.