MISCHVERFAHREN AUFWEISEND EINEN MAGNETRÜHRER
Brevet européen · EP2274085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2274085
- Numéro de demande
- EP09722174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 mars 2009
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 12 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01F 3/04 (2006.01)B01F 7/00 (2006.01)B01F 7/16 (2006.01)B01F 7/22 (2006.01)B01F 13/08 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01F 15/06 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 69977 P 19.03.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/005467 18.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/115926 24.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 juil. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 12 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
1 entrée antérieure
- 12 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
Parties
Inventeur
D-37127 Juhnde, DE
D-30173 Hannover, DE
D-37085 Goettingen, DE
D-34327 Korle, DE
D-37077 Goettingen, DE
GL3 4PD, GB
13112, FR
13720, FR
Paypin 13124, FR
Aubagne 13400, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.