PYROLYSEOFEN UND PROZESSROHRE

Brevet européen · EP2274089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274089
Numéro de demande
EP09730180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
12 janv. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 8/04 (2006.01)
F27B 14/08 (2006.01)
B05D 1/02 (2006.01)
Priorité
US 99100 07.04.2008
Demande PCT
PCT/US2009/039701 07.04.2009
Publication PCT
WO2009/126593 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Inventeur

OLVER, John, W.

Blacksburg, VA 24060, US

SIMMONS, Jason

Christiansburg, VA 24073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.