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Brevet européen · EP2274107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2274107
- Numéro de demande
- EP08758516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2008
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 3 sept. 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 5/02 (2006.01)B05B 15/06 (2006.01)//B05B 12/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2008/003869 14.05.2008
- Publication PCT
- WO2009/138107 19.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 3 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.