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Brevet européen · EP2274376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274376
Numéro de demande
EP09735438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
5 oct. 2011
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/02 (2006.01)
Priorité
EP 08155155 25.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/054710 21.04.2009
Publication PCT
WO2009/130200 29.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

CHAI, Choon Kooi

B-3090 Overijse, BE

PLUME, Denis Albert Maurice

B-B1800 Vilvoorde, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.