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Brevet européen · EP2274422 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274422
Numéro de demande
EP09733074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
15 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
A61K 35/74 (2015.01)
Priorité
US 124528 P 17.04.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/001768 16.04.2009
Publication PCT
WO2009/128272 22.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 12 août 2025

    Transféré

    Titulaire
    Azusapharma Sciences, Inc., 500 Yale Avenue North, Suite 400, Seattle, Washington 98109, Etats-Unis d'Amérique → National University Corporation Kagoshima University, 1-21-24, Korimoto, Kagoshima-shi, Kagoshima, 890-0065, Japon

    Publié dans Swissreg le 12.08.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 18 juin 2021

    Transféré

    Titulaire
    Anaeropharma Science, Inc., Tokyo Park Tower 201, 1-103 Kanda Jinbocho, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, Japon → Azusapharma Sciences, Inc., 500 Yale Avenue North, Suite 400, Seattle, Washington 98109, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  7. 29 mai 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Anaeropharma Science, Inc., 4th Fl., Yaesu KH Bldg., 19-8, Nihonbashi Kabuto-cho, Chuo-ku, Tokyo 103-0026, Japon → Anaeropharma Science, Inc., Tokyo Park Tower 201, 1-103 Kanda Jinbocho, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, Japon

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

  8. 10 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

    Publié dans Swissreg le 10.06.2017

1 entrée antérieure
  1. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

SHIMATANI-SHIBATA, Yuko

Matsumoto-shi Nagano-Pref. 390-8621, JP

SHIMIZU, Hitomi

Matsumoto-shi Nagano-Pref. 390-8621, JP

YONEKURA, Hiromi

Suwa-shi Nagano 392-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.