ABSTURZSICHERUNG
Brevet européen · EP2274487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2274487
- Numéro de demande
- EP09745455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2009
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 24 août 2011
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008007760 U 16.05.2008
- Demande PCT
- PCT/DE2009/000670 15.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/138071 19.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 28 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
- 24 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2011
Parties
Inventeur
RICHTERICH, Michael
59175 Kamen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.