SCHALLVERRIEGELUNGSMECHANISMUS

Brevet européen · EP2274499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274499
Numéro de demande
EP09747597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 19/18 (2006.01)
Priorité
US 53294 15.05.2008
US 346147 30.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/043982 14.05.2009
Publication PCT
WO2009/140515 19.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Longyear TM, Inc.

Riverpark Corporate Center 14 Suite 600 10808 South River Front Parkway, South Jordan, UT 84095, US

Inventeur

OOTHOUDT, Thomas, J.

Little Falls MN 56345, US

ABLE, Robert, E.

Bozeman MT 59715, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.