FEDERSCHARNIER FÜR BRILLEN

Brevet européen · EP2274647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274647
Numéro de demande
EP09737853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
16 nov. 2011
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/22 (2006.01)
Priorité
DE 102008022317 30.04.2008
DE 102008023829 08.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003034 25.04.2009
Publication PCT
WO2009/132809 05.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Titulaire

OBE Ohnmacht & Baumgärtner GmbH & Co. KG

Turnstrasse 22, 75228 Ispringen, DE

Inventeur

WANNENMACHER, Ulrich

76689 Karlsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.