BIOPILE A RENDEMENT AMELIORE

Brevet européen · EP2274786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274786
Numéro de demande
EP09742290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
4 nov. 2015
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/16 (2006.01)
H01M 8/20 (2006.01)
Priorité
FR 0852383 09.04.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050639 09.04.2009
Publication PCT
WO2009/136092 12.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 7 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.01.2016

  3. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Titulaire

Université Joseph Fourier

621, Avenue Centrale B.P. 53, 38041 Grenoble Cedex 9, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Toulouse

135 Avenue de Rangueil, 31077 Toulouse Cedex 4, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

PELLISSIER, Aymeric

38360 Sassenage, FR

GONDRAN, Chantal

F-38000 Grenoble, FR

LENOUVEL, François

F-38100 Grenoble, FR

CINQUIN, Philippe

F-38330 Saint Nazaire les Eymes, FR

COSNIER, Serge

F-38920 Crolles, FR

MATHE, Stéphane

F-31500 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.