LAMPE D'ÉCLAIRAGE AUTORÉGULÉE

Brevet européen · EP2274954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274954
Numéro de demande
EP09738343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
2 janv. 2013
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H05B 33/08 (2006.01)
Priorité
FR 0802233 24.04.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/000447 16.04.2009
Publication PCT
WO2009/133309 05.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 3 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

  6. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Titulaire

Zedel

Zone Industrielle de Crolles, 38920 Crolles, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

HUGUENIN, Stéphane

F-38000 Grenoble, FR

PIU, Frédéric

F-38530 Pontcharra, FR

PETZL, Paul

F-38530 Barraux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.