Ultraschallhandstück

Brevet européen · EP2275060 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2275060
Numéro de demande
EP10157187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2008
Publié
19 janv. 2011
Délivré
19 déc. 2012
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
US 746685 10.05.2007
Divisionnaire de
EP08156019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 4 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

  8. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

2 entrées antérieures
  1. 22 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 22.02.2013

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Inventeur

Injev, Valentine P.

Irvine, CA 92603, US

Cionni, Robert J.

Cincinnati, OH 45249, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.