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Brevet européen · EP2275294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2275294
Numéro de demande
EP10007170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2010
Publié
19 janv. 2011
Délivré
27 mars 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/32 (2006.01)
Priorité
JP 2009165950 14.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

Keihin Corporation

26-2, Nishishinjuku 1-chome Shinjuku-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Higa, Naoki

Shioya-gun Tochigi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.