Faltschiebewand

Brevet européen · EP2275632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2275632
Numéro de demande
EP10007147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2010
Publié
19 janv. 2011
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/26 (2006.01)
E05B 65/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009033148 13.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Sunflex Aluminiumsysteme GmbH

Im Ruttenberge 12, 57482 Wenden-Gerlingen, DE

Inventeur

Schneider, Malte

57482 Wenden-Doernscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.