Vorrichtung zur Positionierung eines Materialkorbs
Brevet européen · EP2275764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2275764
- Numéro de demande
- EP09164630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2009
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27D 3/00 (2006.01)B66C 17/08 (2006.01)F27B 3/18 (2006.01)F27B 1/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Inventeur
Schmid, Michael
77654 Offenburg, DE
Schmieder, Ulrich
77731 Willstätt-Legelshurst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.