Feuerleitgerät für eine Handfeuerwaffe

Brevet européen · EP2275769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2275769
Numéro de demande
EP10006274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2010
Publié
19 janv. 2011
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/473 (2006.01)
F41G 1/48 (2006.01)
F41G 3/06 (2006.01)
F41G 3/16 (2006.01)
Priorité
DE 102009033567 16.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

Rheinmetall Soldier Electronics GmbH

Winterspürer Straße 17-19, 78333 Stockach, DE

Inventeur

Wieland, Gerhard

78239 Rielasinger-Worblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.