Minenschutz
Brevet européen · EP2275773 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2275773
- Numéro de demande
- EP10006649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2010
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F41H 7/04 (2006.01)//F41H 5/013 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009033563 16.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Rheinmetall Landsysteme GmbH, Dr.-Hell-Strasse, 24107 Kiel, Allemagne → Rheinmetall Landsysteme GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Unterlüß, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.11.2013
1 entrée antérieure
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Inventeur
24623 Brokenlande, DE
24222 Schwentinental, DE
24226 Heikendorf, DE
24232 Schönkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.