Positionsmessung
Brevet européen · EP2275778 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2275778
- Numéro de demande
- EP10169555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2010
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01C 11/30 (2006.01)G01C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009168646 17.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
Otani, Hitoshi
Tokyo-to Tokyo, JP
Kumagai, Kaoru
Tokyo-to Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.