Elektrische Heizelemente

Brevet européen · EP2276325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276325
Numéro de demande
EP10251263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2010
Publié
19 janv. 2011
Délivré
15 avr. 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/48 (2006.01)
H05B 3/48 (2006.01)
Priorité
GB 0912199 14.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Inventeur

Garvey, Vincent Joseph

Isle of Man IM9 4BF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.