Insektenfalle

Brevet européen · EP2276340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276340
Numéro de demande
EP09738402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
2 juil. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/04 (2006.01)
A01M 1/14 (2006.01)
Priorité
GB 0808534 02.05.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001097 30.04.2009
Publication PCT
WO2009/133372 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Inventeur

WILLCOX, John, Cadman

West Midlands CV7 7JS, GB

KAYE, Mathew, Varghese

West Midlands DY5 1 UT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.