ENZYMATISCHES VERFAHREN
Brevet européen · EP2276355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276355
- Numéro de demande
- EP09722683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 11 mars 2015
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/22 (2006.01)A23L 1/23 (2006.01)A23L 1/237 (2006.01)
- Priorité
- US 37064 17.03.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000094 13.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/114954 24.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 11 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
2 entrées antérieures
- 24 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 24.04.2015
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Titulaire
1214 Vernier
Mandataire
6300 Zug
Inventeur
Mason, Ohio 45040, US
Loveland, Ohio 45140, US
Morrow, Ohio 45152, US
Cold Spring, Kentucky 41076, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.