ELEKTRISCH ERHITZTES RAUCHSYSTEM
Brevet européen · EP2276360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276360
- Numéro de demande
- EP09732942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 18 janv. 2017
- Radié
- 7 mai 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08251450 17.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/002750 15.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/127401 22.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.05.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 22 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 18 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
Parties
Inventeur
Wokingham, Berkshire RG40 2LU, GB
1800 Vevey
1033 Cheseaux
192 Belmont-sur-Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.