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Brevet européen · EP2276444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276444
Numéro de demande
EP09751141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 35/02 (2006.01)
Priorité
US 54626 P 20.05.2008
US 436425 06.05.2009
Demande PCT
PCT/US2009/043007 06.05.2009
Publication PCT
WO2009/142912 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Haws Corporation

A Nevada Corporation 1455 Kleppe Lane, Sparks, NV 89431, US

Inventeur

STRANDBERG, Victor, C.

Washoe Valley NV 89704, US

ROBERTS, Ian, T.

Sparks NV 89436, US

LINN, Joshua, D.

Carson City NV 89706, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.