SONNENSCHUTZZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP2276454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276454
Numéro de demande
EP09745818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
24 déc. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/35 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
A61K 8/58 (2006.01)
Priorité
EP 08009079 16.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/055903 15.05.2009
Publication PCT
WO2009/138486 19.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

JANSSEN, Anne

CH-4127 Birsfelden

LENZ, Dirk

CH-4059 Basel

MENDROK-EDINGER, Christine

79618 Rheinfelden-Minseln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.