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Brevet européen · EP2276524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276524
Numéro de demande
EP09741886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
28 déc. 2011
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
US 51111 07.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003247 06.05.2009
Publication PCT
WO2009/135667 12.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Inventeur

NAEF, Gregor

CH-5443 Niederrohrdorf

KIRCHHOFER, Pia

05120 Mexico D.F., MX

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.