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Brevet européen · EP2276524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276524
- Numéro de demande
- EP09741886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 28 déc. 2011
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- US 51111 07.05.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003247 06.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/135667 12.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 28 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
Parties
Inventeur
NAEF, Gregor
CH-5443 Niederrohrdorf
KIRCHHOFER, Pia
05120 Mexico D.F., MX
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.