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Brevet européen · EP2276527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276527
Numéro de demande
EP09751483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
US 123888 20.05.2008
US 178447 23.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/044693 20.05.2009
Publication PCT
WO2009/143255 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

SLATE, John, B.

San Diego CA 92131, US

BURK, Michael, W.

San Marcos CA 92078, US

KOERNER, Richard, J.

San Diego CA 92019, US

MAGERS, Corey, M.

Oceanside CA 92056, US

BARNES, Andrew, C.

San Diego CA 92130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.