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Brevet européen · EP2276527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276527
- Numéro de demande
- EP09751483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 123888 20.05.2008US 178447 23.07.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/044693 20.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/143255 26.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
SLATE, John, B.
San Diego CA 92131, US
BURK, Michael, W.
San Marcos CA 92078, US
KOERNER, Richard, J.
San Diego CA 92019, US
MAGERS, Corey, M.
Oceanside CA 92056, US
BARNES, Andrew, C.
San Diego CA 92130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.