PROCÉDÉ DE SÉPARATION MULTICOLONNES À GRADIENT
Brevet européen · EP2276548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276548
- Numéro de demande
- EP09728317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 27 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01D 15/18 (2006.01)G01N 30/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 0801844 03.04.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/005191 03.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/122281 08.10.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 oct. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
- 10 oct. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS, Site Eiffel, Boulevard de la Moselle, 54340 Pompey, France → Sartorius Chromatography Equipment, Boulevard de la Moselle, Site Eiffel, 54340 Pompey, France
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Av. Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
- 8 déc. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 8 déc. 2021
Transféré
- Titulaire
- Novasep Process, Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle, 54340 Pompey, France → NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS, Site Eiffel, Boulevard de la Moselle, 54340 Pompey, France
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
3 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Novasep, Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle, 54340 Pompey, France → Novasep Process, Site EIFFEL, Boulevard de la Moselle, 54340 Pompey, France
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 22 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 22.06.2013
- 27 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
Parties
Inventeur
F-54425 Pulnoy, FR
F-54520 Laxou, FR
F-54000 Nancy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.