POLYMERSTROMÜBERTRAGUNG

Brevet européen · EP2276561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276561
Numéro de demande
EP09732325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 avr. 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
19 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/24 (2006.01)
C08F 6/00 (2006.01)
Priorité
EP 08154616 16.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/054438 15.04.2009
Publication PCT
WO2009/127643 22.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  2. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  3. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

MARISSAL, Daniel

F-13960 Sausset Les Pins, FR

PARISEL, Marc

B-1800 Vilvoorde, BE

WALWORTH, Brent

B-9100 Sint-Niklaas, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.