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Brevet européen · EP2276581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276581
Numéro de demande
EP09746297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
8 nov. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
IT RM20080263 16.05.2008
Demande PCT
PCT/IT2009/000180 21.04.2009
Publication PCT
WO2009/139015 19.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

Aptar Italia S.p.A

APTAR ITALIA S.p.A.

Via Po 49, 66020 San Giovanni Teatino (CH), IT

Inventeur

Lamberto CARTA

65125 Pescara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.