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Brevet européen · EP2276612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276612
Numéro de demande
EP09745540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 7/00 (2006.01)
B26D 1/143 (2006.01)
B26D 7/22 (2006.01)
Priorité
DE 102008024036 16.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003343 12.05.2009
Publication PCT
WO2009/138206 19.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Titulaire

Bizerba GmbH & Co. KG

Wilhelm-Kraut-Strasse 65, 72336 Balingen, DE

Inventeur

KOCH, Klaus

72351 Geislingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.