PROCÉDÉ DE FABRICATION DE TUBES PAR SOUDAGE
Brevet européen · EP2276622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276622
- Numéro de demande
- EP09731380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 27 sept. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B29C 65/02 (2006.01)B29C 53/42 (2006.01)B65B 51/26 (2006.01)B29C 65/14 (2006.01)B29C 65/74 (2006.01)B29C 65/36 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2008/051362 10.04.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/051428 04.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/125330 15.10.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 24 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 24.12.2016
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.