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Brevet européen · EP2276640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276640
Numéro de demande
EP09733300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
11 déc. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 25/10 (2006.01)
B60G 13/14 (2006.01)
Priorité
US 104800 17.04.2008
Demande PCT
PCT/US2009/040749 16.04.2009
Publication PCT
WO2009/129363 22.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

ClearMotion, Inc.

475 Wildwood Avenue, Woburn, MA 01801, US

Inventeur

TARASOV, Vladimir

Boston, MA 02119, US

ANDERSON, Zack

Boston, MA 02119, US

AVADHANY, Shakeel

Boston, MA 02119, US

ABEL, Paul

Boston, MA 02119, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.