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Brevet européen · EP2276684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276684
Numéro de demande
EP09723815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 88/08 (2006.01)
B65D 90/02 (2006.01)
B65D 90/04 (2006.01)
Priorité
US 38845 P 24.03.2008
US 409104 23.03.2009
Demande PCT
PCT/US2009/038065 24.03.2009
Publication PCT
WO2009/120675 01.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

DINGELDEIN, Mark, S.

Milford IN 46542, US

GROSSMAN, Rodney, B.

New Paris Indiana 46553, US

HOLMES, Justin, M.

Valparaiso IN 46385, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.