DICHTUNGSBAHN UND DACHBAHN

Brevet européen · EP2276806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276806
Numéro de demande
EP09745647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
15 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C09K 3/10 (2006.01)
E04D 5/06 (2006.01)
B23B 27/12 (2006.01)
C08L 27/06 (2006.01)
//C08L 33/06 (2006.01)
//C08L 51/00 (2006.01)
//C08L 67/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008024016 16.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/054713 21.04.2009
Publication PCT
WO2009/138314 19.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 4 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.05.2017

  6. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Icopal Danmark A/S

Lyskaer 5, 2730 Herlev, DK

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

NIEMANN, Klaus

65199 Wiesbaden, DE

SIMONIS, Udo

63549 Ronneburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.