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Brevet européen · EP2276887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276887
- Numéro de demande
- EP09723362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 janv. 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 24 oct. 2012
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 17/67 (2006.01)D21H 17/69 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)C09C 1/42 (2006.01)D21H 19/40 (2006.01)C09D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 38579 P 21.03.2008US 326430 02.12.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/000467 23.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/117040 24.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 24 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2012
Parties
Inventeur
FUGITT, Gary P.
Pittsboro NC 27312, US
BUSHHOUSE, Steve G.
Cary North Carolina 27518, US
HOGAN, Jason R.
Glen Allen Virginia 23059, US
HER, Wei-Hwa
Beaumont Texas 77707, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.