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Brevet européen · EP2276900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276900
- Numéro de demande
- EP07834622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2007
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A62B 1/04 (2006.01)E04G 21/32 (2006.01)F16G 11/00 (2006.01)A62B 35/04 (2006.01)F16F 1/376 (2006.01)
- Priorité
- NL 1032628 04.10.2006
- Demande PCT
- PCT/NL2007/050484 04.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/041851 10.04.2008
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
COX, Gerardus, Antonie, Martinus, Maria
NL-5691 SR Son, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.