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Brevet européen · EP2276934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276934
Numéro de demande
EP09741999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
7 sept. 2011
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/046 (2006.01)
Priorité
DE 102008023574 05.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/055078 27.04.2009
Publication PCT
WO2009/135781 12.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises, Inc.

1105 North Market Street Suite 1217, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

LAING, Karsten

71566 Althütte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.