METALLISCHE FLACHDICHTUNG
Brevet européen · EP2276950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276950
- Numéro de demande
- EP09734391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/08 (2006.01)F16J 15/12 (2006.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- DE 202008005712 U 24.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003020 24.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/130044 29.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
HOEHE, Kurt
89129 Langenau, DE
HIDA, Tetsuya
Yokohama, JP
TAHARA, Eiichi
Atsugi, JP
WALDVOGEL, Johann
86381 Krumbach, DE
SCHNEIDER, Juergen
89188 Merklingen, DE
WEISS, Alfred
89231 Neu-Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.