SONNENNACHFÜHRUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2276981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276981
Numéro de demande
EP08763790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2008
Publié
26 janv. 2011
Délivré
9 déc. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/54 (2006.01)
H01L 31/042 (2014.01)
Demande PCT
PCT/IT2008/000213 31.03.2008
Publication PCT
WO2009/122450 08.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 9 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

Parties

Inventeur

BOFFA, Vincenzo

20126 Milano, IT

RONCELLA, Fabio

05010 Montegabbione (Terni), IT

GALBUSERA, Michele

23883 Brivio (Como), IT

PERUZZOTTI, Franco

20025 Legnano (Milano), IT

GRASSANO, Giuseppe

20126 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.