FEHLERKORREKTURCODIERUNG VON LONGITUDINALPOSITIONSINFORMATIONEN

Brevet européen · EP2277173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2277173
Numéro de demande
EP09723536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
13 juil. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 20/14 (2006.01)
G11B 20/12 (2006.01)
G11B 20/18 (2006.01)
G11B 5/584 (2006.01)
G11B 15/46 (2006.01)
H03M 13/09 (2006.01)
Priorité
US 52688 20.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/051894 18.02.2009
Publication PCT
WO2009/115386 24.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 12 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IBM Research GmbH, Zurich Research Laboratory, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

    Publié dans Swissreg le 12.08.2016

  3. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.