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Brevet européen · EP2277301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2277301
- Numéro de demande
- EP09739742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04M 1/60 (2006.01)
- Priorité
- US 113110 30.04.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/042183 29.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/134940 05.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 sept. 2019
Transféré
- Titulaire
- DP Technologies, Inc., 245-M Mount Hermon Road, Nr.363, Scotts Valley, CA 95066, Etats-Unis d'Amérique → Huawei Technologies Co., Ltd., Huawei Administration Building, Bantian Longgang District, Shenzhen, Guangdong 518129, Chine
Publié dans Swissreg le 28.09.2019
- 11 janv. 2017
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
2 entrées antérieures
- 5 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.11.2015
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
Aptos CA 95003, US
Santa Cruz, CA 95062, US
Santa Cruz CA 95060, US
Santa Cruz, CA 95065, US
Santa Cruz CA 95062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.