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Brevet européen · EP2277327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2277327
Numéro de demande
EP09730737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
26 oct. 2016
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H04R 3/02 (2006.01)
Priorité
DK 200800525 10.04.2008
US 43991 P 10.04.2008
Demande PCT
PCT/DK2009/000089 08.04.2009
Publication PCT
WO2009/124550 15.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Inventeur

BISGAARD, Nikolai

DK-2800 Kgs. Lyngby, DK

VAN DER WERF, Erik Cornelis Diederik

5612 DZ Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.