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Brevet européen · EP2277342 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2277342
- Numéro de demande
- EP09750876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04W 36/14 (2009.01)H04W 36/12 (2009.01)
- Priorité
- US 54387 P 19.05.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2009/050541 13.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/142581 26.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 28 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.01.2012
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget L M Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
MILDH, Gunnar
S-191 62 Sollentuna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.