Kreiselschwader

Brevet européen · EP2277370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2277370
Numéro de demande
EP10007337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2010
Publié
26 janv. 2011
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 78/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009034422 23.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Kverneland A/S

4355 Kvernaland, NO

Inventeur

Eder, Josef

94491 Hengersberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.