Knochenzementverbundstof

Brevet européen · EP2277562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2277562
Numéro de demande
EP10011617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2003
Publié
26 janv. 2011
Délivré
4 janv. 2012
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/40 (2006.01)
A61L 24/04 (2006.01)
Priorité
US 399203 P 29.07.2002
Divisionnaire de
EP03766568
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Inventeur

Shalaby, Shalaby W.

Anderson, SC 29625, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.