Polyesteramid-Copolymer

Brevet européen · EP2277937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2277937
Numéro de demande
EP10006944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2002
Publié
26 janv. 2011
Délivré
11 juil. 2012
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 69/44 (2006.01)
C09J 177/12 (2006.01)
C08G 69/34 (2006.01)
Priorité
GB 0111794 15.05.2001
Divisionnaire de
EP02722479
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Titulaire

Croda International Plc

Croda International PLC

Cowick Hall Snaith Goole, North Humberside DN14 9AA, GB

Uniqema B.V.

Buurtje 1, 2802 BE Gouda, NL

Inventeur

Appelman, Eric

3311 LB Dordrecht, NL

Carter, Jeffrey Thomas

Marton, Cleveland TS8 9QR, GB

Van Schijndel, Renee Josie Gide

Beuningen 6641 EP, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.