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Brevet européen · EP2278310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2278310
Numéro de demande
EP10012517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2004
Publié
26 janv. 2011
Délivré
16 nov. 2016
Radié
18 juin 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 27/22 (2006.01)
Divisionnaire de
EP04405379
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.06.2024

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.