Kapazitiver Sensor
Brevet européen · EP2278310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2278310
- Numéro de demande
- EP10012517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2004
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 18 juin 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 27/22 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP04405379
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.