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Brevet européen · EP2278699 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2278699
Numéro de demande
EP10010426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2008
Publié
26 janv. 2011
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2028
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02P 5/74 (2006.01)
B28D 1/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Husqvarna AB

561 82 Huskvarna, SE

Inventeur

Lundgren, Magnus

55454 Jönköping, SE

Bergvall, Bengt-Allan

55311 Jönköping, SE

Jönsson, Andreas

69045 Åsbro, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.